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Marques déposées par S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins
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FORT ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORT ROYAL
S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins)

Numéro de dépôt :
923886
Date de dépôt :
28/04/1975
Lieu de dépôt :
Carpentras

Présentation de la marque FORT ROYAL

Déposée le 28 avril 1975 par S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carpentras), la marque française « FORT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins) domicilié(e) (soc. an.), Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse). - France.

La marque FORT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FORT ROYAL est expirée depuis le 28 avril 1985.

S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DES CLOSIERS , CERCALIERE , FRANC GAULOIS , BARGELIERE , CARMENTRAN , ARGENSOL , ARLETIERE , ARLANDIERE , CUVEE DES CAMPANIERS , RESERVE DES CLOSIERS


S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins) - (soc. an.), Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Vins.